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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELOGE
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GROUPE LYON METROPOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE LYON METROPOLE
ARTELOGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96625233
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2026

Présentation de la marque GROUPE LYON METROPOLE

Déposée le 9 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELOGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GROUPE LYON METROPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELOGE domicilié(e) 84 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GROUPE LYON METROPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPE LYON METROPOLE arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

ARTELOGE a également déposé les autres marques suivantes : GO GREEN , HOTEL LYON OUEST , MIX'CITY , TIBONE & DORADE , GROUPE METROPOLE , HOTEL LYON OUEST


ARTELOGE, Société par Actions Simplifiée - 84 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 404818734


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310704 - Publication au BOPI 2006-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 9 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°669354 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-09

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2617938 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-05-11

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